Mentions Légales
Éditeur du site
Le site Internet https://www.fernier.com est édité par l'agence Fernier et Associés (Siret : 50118622500022) dont le siège social est situé 3 rue Le Nôtre – 75016 Paris ; architectes@fernier.com
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Protections des données personnelles
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
De cet fait, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Fernier et Associés, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Cookies
La navigation sur le site www.fernier.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes présents sur le site permettent l’accès à d’autres sites ou ressources sur lesquels Fernier et Associés n’exerce aucun contrôle. La responsabilité de Fernier et Associés ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
Un accord préalable de Fernier et Associés est requis pour la mise en place de liens hypertextes sur un site externe. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à l’adresse architectes@fernier.com.